Marque renouvelée - Marque en vigueur

Solid & Innovative
CACEIS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3489201
Date de dépôt :
20/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2027
Solid & Innovative de CACEIS

Présentation de la marque Solid & Innovative

Déposée le 20 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) CACEIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Solid & Innovative » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CACEIS domicilié(e) 1-3 Place Valhubert - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 580 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Solid & Innovative a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3489201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Solid & Innovative arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

CACEIS a également déposé les autres marques suivantes : CACEIS INVESTOR SERVICES SOLID & INNOVATIVE


CACEIS, Société anonyme - 1-3 Place Valhubert - 75013 - PARIS - France - SIREN 437580160


GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Inscription le 11 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°539473 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2017 n°2643467 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-15

Appareils de contrôle de l'affranchissement, agendas électroniques, instruments d'alarme, machines à compter et trier l'argent, armoires de distribution (électricité), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, bandes (rubans), magnétiques, caisses comptables, caisses enregistreuses, calculatrices de poches, caméras vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, claviers d'ordinateur, lecteurs de codes à barres, machines comptables, détecteurs, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, détecteurs de fausse monnaie, machines à dicter, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, distributeurs de billets, écrans vidéo, encodeurs magnétiques, machines à facturer, hologrammes, imprimantes d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), lecteurs de codes à barres, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, pèse-lettres, machines de traitement de texte, mémoires pour ordinateurs, microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateurs blocs-notes, périphériques d'ordinateurs, photocopieurs, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), répondeurs téléphoniques, scanneurs (explorateurs) (informatique), serrures électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, traducteurs électroniques de poche.

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés.

Gestion de fichiers informatiques, publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), publicité sur supports informatiques, radiophoniques ou télévisuels, offres de publicité interactive, à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseil en organisation et direction des affaires, information ou renseignement d'affaires, recherches pour affaires et publicités, recherches de marchés, tous ces services ayant exclusivement pour objet des prestations en matière d'épargne, en matière bancaire, financière, monétaire, immobilière ou en liaison avec des prestations en matière d'assurances et étant fournis par un établissement financier.

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, épargne, services bancaires, expertises immobilières, à savoir estimations immobilières, consultations en matière immobilière, informations immobilières accessibles sur ordinateur, services financiers rendus au moyen de caisses, de guichets, de distributeurs automatiques de billets ou d'unités de paiement électronique, ou de terminaux électroniques, services financiers, services de paiements, services bancaires ou d'assurances conclus par réseau informatique ouvert ou fermé, informations dans le domaine bancaire et financier.

Télécommunications, services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits, communication par terminaux d'ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique mondial, ouvert ou fermé, fourniture de connexion à un réseau informatique, tous ces services ayant exclusivement pour objet des prestations en matière d'épargne, en matière bancaire, financière, monétaire, immobilière ou en liaison avec des prestations en matières d'assurances et étant fournis par un établissement financier.

Education ; institutions d'enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, divertissements, organisation, production et représentation de spectacle, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection, de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de congrès, cours par correspondance, divertissement, enseignement par correspondance, informations en matière d'éducation, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, instruction, organisation de concours, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums.

Evaluation, estimations dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs. Services d'analyses pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, analyses chimiques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherche biologiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.